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89th meeting of the Executive Committee

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89th meeting of the Executive Committee

89th meeting of the Executive Committee

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Rapport de la Quatre-vingt-neuvième réunion du Comité Exécutif

Agenda item 2(a): Adoption de l’ordre du jour
F8901.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1Ordre du jour provisoire                                                                                                                                                                                                                           .Part I
F8901.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1Ordre du jour provisoirePart I
F8901a1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.1Ordre du jour provisoire (partie I)Part I
F8901a1.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.1Ordre du jour provisoire (partie I)Part I
F8901a2.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.2Ordre du jour provisoire annoté (partie I)Part I
F8901a2.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.2Ordre du jour provisoire annoté (partie I)Part I
F8901a3.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.3Ordre du jour provisoire annoté (partie II)Part I
F8901a3.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/1/Add.3Ordre du jour provisoire annoté (partie II)Part I

Agenda 3: Activités du Secrétariat
F8902.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/2Activités du Secrétariat                                                                                                                                                                                                                               .Part I
F8902.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/2Activités du SecrétariatPart I
F8902a1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/2/Add.1Activités du Secrétariat: addendumPart I
F8902a1.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/2/Add.1Activités du Secrétariat: addendumPart I

Agenda item 4: Aperçu des programmes actuels de suivi, d’établissement des rapports, de vérification et d’octroi de permis et de quotas exécutoires élaborés avec le soutien du Fonds multilatéral (décision 84/85)
F8903.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/3                .Aperçu des programmes actuels de suivi, établissement de rapports et vérification, et des programmes exécutoires d’octroi de permis et de quotas établis avec le soutien du fonds multilatéral (décision 84/85)  .Part II
F8903.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/3Aperçu des programmes actuels de suivi, établissement de rapports et vérification, et des programmes exécutoires d’octroi de permis et de quotas établis avec le soutien du fonds multilatéral (décision 84/85)Part II

Agenda item 5: Examen des projets de renforcement des institutions, y compris les niveaux de financement (décision 74/51 d))
F8904ri2.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/4Examen du financement des projets de renforcement des institutions, y compris les niveaux de financement (décision 74/51 d) Part I
F8904ri2.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/4Examen du financement des projets de renforcement des institutions, y compris les niveaux de financement (décision 74/51 d)                                   .Part I

Agenda item 6: Mise à jour de l’analyse des conséquences de la mise en œuvre en parallèle ou intégrée des activités d’élimination des HCFC et de réduction progressive des HFC (décision 84/86 b) i))
F8905.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/5        .Mise a jour de l’analyse des consequences de la mise en œuvre en parallele ou integree des activites d’elimination des hcfc et de reduction progressive des hfc (decision 84/86(b)(i)) Part II
F8905.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/5Mise a jour de l’analyse des consequences de la mise en œuvre en parallele ou integree des activites d’elimination des hcfc et de reduction progressive des hfc (decision 84/86(b)(i))Part II

Agenda item 7(a): Élaboration des lignes directrices sur les coûts de la réduction progressive des HFC dans les pays visés à l'article 5 : Projet de critères de financement (décision 83/65 d))
F8266.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/82/66                .Principaux facteurs de l'élaboration d'une méthode pour fixer le point de départ de la réduction progressive globale durable dans les secteurs de la consommation de la production au titre de l'amendement de KigaliPart II
F8906.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/6Élaboration des lignes directrices sur les coûts de la réduction progressive des HFC dans les pays visés à l’article 5 : projet de critères de financement (décision 84/87)Part II
F8906.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/6Élaboration des lignes directrices sur les coûts de la réduction progressive des HFC dans les pays visés à l’article 5 : projet de critères de financement (décision 84/87)Part II
F8266.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/82/66Principaux facteurs de l'élaboration d'une méthode pour fixer le point de départ de la réduction progressive globale durable dans les secteurs de la consommation de la production au titre de l'amendement de KigaliPart II

Agenda item 7(c): Analyse des niveaux et des modalités de financement de la réduction progressive des HFC dans le secteur de l’entretien de l’équipement de réfrigération (décision 88/76)
F8264.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/82/64Document préliminaire sur tous les aspects du secteur de l'entretien de l'équipement de réfrigération appuyant la réduction progressive des HFCPart I
F8264.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/82/64             .Document préliminaire sur tous les aspects du secteur de l'entretien de l'équipement de réfrigération appuyant la réduction progressive des HFC                                                                          .Part I
F8908p1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/8Analyse des niveaux et des modalités de financement de la réduction progressive des HFC dans le secteur de l'entretien de l'équipement de réfrigération (décision 88/76)Part I
F8908.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/8Analyse des niveaux et des modalités de financement de la réduction progressive des HFC dans le secteur de l'entretien de l'équipement de réfrigération (décision 88/76)Part I
F8908a1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/8/Add.1Analyse des niveaux et des modalités de financement de la réduction progressive des HFC dans le secteur de l’entretien de l’équipement de réfrigération (décision 88/76) - AddendumPart I
F8908a1.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/8/Add.1Analyse des niveaux et des modalités de financement de la réduction progressive des HFC dans le secteur de l’entretien de l’équipement de réfrigération (décision 88/76) - AddendumPart I

Agenda item 7(d): Rapport sommaire décrivant les meilleures pratiques et moyens qui permettront au Comité exécutif d’envisager l’opérationnalisation du paragraphe 24 de la décision XXVIII/2 (décision 84/87 b))
F8909.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/9         .Rapport sommaire décrivant les meilleures pratiques et moyens qui permettront au Comité exécutif d'envisager l'opérationnalisation du paragraphe 24 de la décision XXVIII/2      . Part II
F8909.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/9Rapport sommaire décrivant les meilleures pratiques et moyens qui permettront au Comité exécutif d'envisager l'opérationnalisation du paragraphe 24 de la décision XXVIII/2Part II

Agenda item 7(e): Analyse et renseignements sur les surcoûts et leur durée, et le rapport coût-efficacité de tous les projets d’investissement approuvés dans les secteurs et sous-secteurs de fabrication concernés (décision 84/87 a))
F8910a1.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/10/Add.1Analyse sur les surcouts d’investissement et les surcouts d’exploitation et sur leur durée, et le rapport cout-efficacité de tous les projets d’investissement approuvés dans les secteurs et sous secteurs de fabrication concernés (décision 84/87 a)) - AddePart II
F8910a1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/10/Add.1Analyse sur les surcouts d’investissement et les surcouts d’exploitation et sur leur durée, et le rapport cout-efficacité de tous les projets d’investissement approuvés dans les secteurs et sous secteurs de fabrication concernés (décision 84/87 a)) - AddePart II
F8910r1.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/10/Rev.1               .Analyse sur les surcoûts d’investissement et les surcoûts d’exploitation et sur leur durée, et le rapport coût-efficacité de tous les projets d’investissement approuvés dans les secteurs et sous-secteurs de fabrication concernés (décision 84 a))Part II
F8910r1.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/10/Rev.1Analyse sur les surcoûts d’investissement et les surcoûts d’exploitation et sur leur durée, et le rapport coût-efficacité de tous les projets d’investissement approuvés dans les secteurs et sous-secteurs de fabrication concernés (décision 84 a))Part II

Agenda item 7(b): Stratégies, mesures de politique et engagements possibles, ainsi que des projets et activités qui pourraient être intégrés à la phase I des plans de réduction progressive des HFC dans les pays visés à l'article 5 afin d’imposer des li
F8907.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/7                            .Stratégies, mesures de politique et engagements possibles, ainsi que des projets et activités qui pourraient être intégrés à la phase I des plans de réduction progressive des HFC dans les pays visés à l'article 5 afin d’imposer des limites à la croissancePart II
F8907.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/7Stratégies, mesures de politique et engagements possibles, ainsi que des projets et activités qui pourraient être intégrés à la phase I des plans de réduction progressive des HFC dans les pays visés à l'article 5 afin d’imposer des limites à la croissancePart II

Agenda item 7(f): Efficacité énergétique
F8911.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/11Document décrivant les moyens d’opérationnaliser le paragraphe 16 de la décision XXVIII/2 et le paragraphe 2 de la décision XXX/5 des parties (décision 84/88)Part II
F8911.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/11                            .Document décrivant les moyens d’opérationnaliser le paragraphe 16 de la décision XXVIII/2 et le paragraphe 2 de la décision XXX/5 des parties (décision 84/88)  .Part II
F8912.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/12Définition des scénarios comprenant les méthodes et les conditions pour la mobilisation des ressources nécessaires au maintien et/ou à l'amélioration des conditions de l'efficacité énergétique lors du remplacement des HFC par des solutions de rechange offPart II
F8912.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/12Définition des scénarios comprenant les méthodes et les conditions pour la mobilisation des ressources nécessaires au maintien et/ou à l'amélioration des conditions de l'efficacité énergétique lors du remplacement des HFC par des solutions de rechange offPart II

Agenda item 7(g): Principaux aspects liés aux technologies de contrôle du sous-produit (décision 83/67 d))
F8913.docxUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/13 .Principaux aspects liés aux technologies de contrôle du sous-produit hfc-23 (décision 83/67(d)                                                                                           .Part II
F8913.pdfUNEP/OzL.Pro/ExCom/89/13Principaux aspects liés aux technologies de contrôle du sous-produit hfc-23 (décision 83/67(d))Part II

Links
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